Internet permet aujourd’hui de réaliser plusieurs démarches en ligne sans avoir à se tracasser. Parmi les institutions françaises qui facilitent les procédures administratives en ligne et délivrent certains documents, on retrouve l’ANTS (L’Agence Nationale des Titres Sécurisés) dont le Centre d’expertise et de ressource des titres lui est attaché. Ce dernier examine les demandes en cours d’instruction pour les délivrer. Découvrez dans cet article le temps que dure une demande en cours d’instruction par le service instructeur.
C’est quoi le service instructeur ?
L’Agence Nationale des Titres Sécurisés fournit de nombreux documents dont vous pouvez découvrir sur https://www.ot-suze-la-rousse.fr/ les guides et démarches d’obtention. Parmi ceux-ci, on peut citer notamment le visa ou carte de séjour, mais aussi :
- La carte grise ;
- Le passeport ;
- Le permis de conduire ;
- Le certificat d’immatriculation ;
- Etc.
Quand la pièce sollicitée auprès de l’agence est le visa, par exemple, et qu’elle ne présente aucun problème, elle est transmise les jours qui suivent. Cependant, lorsqu’une défaillance est observée, votre dossier est transféré au Centre d’expertise et de ressource des titres (CERT) aussi nommé Service instructeur. Ce dernier examine votre dossier et se charge de la réclamation des pièces absentes afin que le visa soit fourni dans les meilleurs délais.
Quel est le délai d’attente lorsqu’une demande de visa est en cours d’instruction par le CERT ?
Après une demande de visa, le délai d’attente varie en fonction des services consulaires des pays de dépôts de dossier. En moyenne, le temps d’examen d’un dossier est de 72 heures selon la réglementation. Cependant, 10 à 15 jours ouvrables sont nécessaires pour recevoir une réponse des services consulaires. Ce temps d’attente peut se prolonger lorsque la demande de visa est effectuée dans un moment de forte affluence, notamment en été ou durant les vacances scolaires. En France, par exemple, les demandes sont multipliées par 4 au cours de la haute saison.
Lorsque le dossier rencontre certaines situations, un examen approfondi peut être nécessaire. Il peut durer 1 à 2 mois particulièrement pour les visas long séjour. En ce qui concerne le statut « en cours d’analyse par le service instructeur », le délai d’attente est de 30 jours en moyenne.
Quelle est la procédure de demande de visa ?
Tout d’abord, vous devez vous assurer de disposer d’un passeport valable et remplir le formulaire de demande de visa. À cet effet, la photo d’identité et le justificatif de domicile sont souvent exigés. Quant au prix, il varie selon la nature du visa et le pays fréquenté. Toutefois, il est important de savoir que face à des cas d’urgence, le visa peut s’obtenir en seulement 24 heures.
Par ailleurs, l’affluence est un facteur à considérer, car elle impacte le délai d’obtention d’un visa. C’est la raison pour laquelle il est conseillé de prendre le soin de l’avoir en effectuant la demande beaucoup plus tôt. Cela permet d’être sûr de l’obtenir à temps pour ne pas louper ses vacances. C’est particulièrement le cas au cours des vacances scolaires d’été. Pour finir, notez qu’il existe plusieurs types de visas : visa de tourisme, visa étudiant, visa journaliste et médias, visa transit/d’équipage, visa de travail, etc. Le choix de l’un ou de l’autre s’effectue selon la destination et les activités à y mener.